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Modifications des Termes

Nous pouvons modifier les Termes de temps à autre. Votre utilisation continue du Service après un changement sera considérée comme une acceptation de ce changement. Si nous apportons des modifications, votre utilisation et vos droits selon la version précédente prendront fin à la date à laquelle les nouveaux termes entreront en vigueur.

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Si vous sélectionnez un mot de passe (le "Mot de Passe") pour accéder aux zones restreintes du site web, nous ne pouvons pas être tenus responsables si quelqu'un d'autre utilise votre Mot de Passe ; il est de votre seule responsabilité de ne pas le partager avec d'autres ni de le changer fréquemment, et en aucun cas vous n'êtes autorisé à fournir le nom d'une autre personne ou d'autres fausses informations.

Propriété du Contenu

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Déclarations et Garanties

Le Service est fourni "tel quel" et vous comprenez qu'il peut ne pas répondre à vos attentes ou besoins. Nous ne fournissons aucune déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit concernant l'exploitation, le contenu, la disponibilité, la sécurité ou la fonctionnalité du site web, de son infrastructure de serveur d'hébergement, ni du Contenu mis à disposition.

Exclusion de Responsabilité

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Droit Applicable

Ces Termes seront régis exclusivement conformément aux lois applicables au Canada ("Lois Applicables") sans donner effet à des principes de conflit de lois et sont soumis uniquement à la compétence des tribunaux canadiens situés en Ontario, les tribunaux de cette province étant le lieu exclusif pour tous les litiges découlant de ces Termes ou de l'utilisation de ce Service.

Effet Obligatoire

Ces termes seront contraignants pour vous ainsi que pour vos héritiers, exécuteurs, administrateurs, successeurs, bénéficiaires, cessionnaires, transferts, agents, partenaires et ayants droit autorisés (collectivement "Cessionnaires"), tandis que nos droits d'exécution des termes s'étendent à vous et à d'autres comme vous dans des circonstances similaires, à condition qu'ils soient dans le champ d'application de ces Termes.

Annulation

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Résiliation

La résiliation de l'utilisation ne sera pas effective jusqu'à la réception par nous d'un avis écrit de votre part exprimant votre intention de résilier et prendra fin pour un motif qui nous permet, sans intervention judiciaire, de choisir d'agir en vertu de cet accord, y compris l'annulation de l'accès, ou dans le cas où nous subissons une violation matérielle comme noté ci-dessus.